ANIMATION ET FONCTIONNEMENT DE L'OT-SI

	Arrêté du 12 novembre 2010 fixant les critères de classement des Offices de Tourisme
	Capacité d'hébergement communes touristiques et stations classées (R133-33 du code du tourisme)
	Signalisation d'intérêt touristique
	Décret modifiant le code général des collectivités territoriales
	Interdiction de fumer dans les lieux publics
	Réglementation des opérations sur les immeubles et les fonds de commerce
	Loi sur l'accessibilité aux personnes handicapées
	Loi de Commercialisation
	Réseau National
	Taxe de séjour
	Plateforme Commerciale Place de Marché (CDT Nord)
	Les Greeters